Les vergers d'Apremont

Mentions légales

  • Le présent site web est édité par :
    Jacques Guilloneau, ayant l'adresse suivante :
      Le Fief PACAUD La Haie
      85220 Apremont
  • Numéro Siret : 815340112000111
  • Numéro TVA intracommunautaire : FR60815340112

2. Limitation de responsabilité

  • L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
  • L'utilisateur du site internet "vergers-apremont85.com" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
  • Tout est mis en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
  • Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
  • En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Cookies

  • Aucun cookie comportant des informations à caractère personnel n'est enregistré par ce site
  • L'autorisation à l'utilisateur du site n'est donc pas demandé.

4. Propriété intellectuelle

  • La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Jacques Guillonneau
  • Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de celui-ci est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l' ALC est producteur.
  • Les utilisateurs et les visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans une autorisation préalable.
  • Jacques Guilloneau ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
  • Tout litige en relation avec l'utilisation du site "vergers-apremont85.com" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Nantes.