Mentions Legales

Conception :

Des Clics et Vous – 12ter Boulevard du Nord – 85470 Brétignolles sur Mer

www.desclicsetvous.com

 

Informations légales :

Nom de la Société : EARL Ô Pommes
Forme juridique : EARL – Exploitation agricole à responsabilité limitée
Nom, prénom et fonction du représentant légal : Baudin David, Chef d’exploitation
Adresse : 3 LE FIEF PACAUD, 85220  APREMONT
Tél  : 06 20 54 94 37
SIREN :  891 872 855 R.C.S. : La Roche Sur Yon
Numéro TVA intracommunautaire : FR65891872855
Adresse de courrier électronique : lesvergersdapremont@gmail.com

Le Créateur du site est : desclicsetvous.com www.desclicsetvous.com
Le Responsable de la publication est : David Baudin
Contactez le responsable de la publication : lesvergersdapremont@gmail.com

Le Webmaster est  : EARL Ô Pommes
Contactez le Webmaster : lesvergersdapremont@gmail.com

 

Hébergement :

OVH Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

 

Contenu :

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.vergers-apremont85.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.vergers-apremont85.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@desclicsetvous.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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Vous êtes informé que, lors de vos visites sur les Site, des cookies peuvent être installés sur votre équipement terminal.

Définition :
Un cookie est un petit fichier, généralement constitué de lettres et de chiffres, stockée dans l’équipement terminal d’un internaute et utilisé par le site pour envoyer des informations au navigateur de l’internaute, et permettant à ce navigateur de renvoyer des informations au site d’origine (par exemple un identifiant de session, le choix d’une langue ou une date).

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Il existe deux types de cookies, dits « provisoires » et « persistants » :

Les cookies dits « provisoires » permettent aux sites Internet de faire le lien entre vos actions au cours d’une session de navigation. Ces cookies dits « provisoires » disparaissent à la fin de votre session de navigation et ne sont donc pas stockés pour une durée plus longue.
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La gestion des cookies :
Vous pouvez contrôler les cookies grâce aux paramètres de votre navigateur. Si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de choisir d’accepter tous les cookies, ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux que vous acceptez selon l’émetteur. Vous pouvez également paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur.

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LA CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) propose en téléchargement gratuit un logiciel de gestion des cookies sur son site Internet : rendez-vous à l’adresse http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/ pour en savoir plus.

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– pour Chrome™: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
– pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.